Denis Baupin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Denis Baupin
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000032527336
(source JORF)
cessation de fonction
14 Mai 2016
14/05/2016
De:
Denis Baupin
Objet:
mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergetique et fiscale
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000032527310
(source JORF)
cessation de fonction
14 Mai 2016
14/05/2016
De:
Denis Baupin
Objet:
mission d'information commune sur l'application de la loi du
17 août 2015
relative à la transition énergétique pour la croissance verte
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000032527310
(source JORF)
cessation de fonction
14 Mai 2016
14/05/2016
De:
Denis Baupin
député n'appartenant à aucun groupe, est membre de la commission des affaires économiques
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000032516856
(source JORF)
nomination
12 Mai 2016
12/05/2016
De:
Denis BAUPIN
Objet:
Liste des députés n'appartenant à aucun groupe (13 au lieu de 12)
Groupe:
non-inscrits à l'Assemblée nationale française
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000032512554
(source JORF)
nomination
11 Mai 2016
11/05/2016
De:
Denis BAUPIN
Objet:
Groupe écologiste (16 membres au lieu de 17)
Groupe:
Groupe écologiste
Groupe écologiste (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000032512554
(source JORF)
cessation de fonction
11 Mai 2016
11/05/2016
De:
Denis Baupin
Objet:
membres du conseil de la simplification pour les entreprises
Remplace:
Mme Marie-Guite Dufay
Groupe:
Conseil de la simplification pour les entreprises
JORFTEXT000032385744
(source JORF)
nomination
12 Avril 2016
12/04/2016
De:
Denis BAUPIN
Objet:
vice-présidents du même conseil
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1239031A
(source BODD)
nomination
25 Décembre 2012
25/12/2012
De:
Baupin (Denis)
adjoint au maire de Paris, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000019778916
(source JORF)
nomination
22 Novembre 2008
22/11/2008
De:
Denis Baupin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Paris
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019708789
(source JORF)
nomination
31 Octobre 2008
31/10/2008
De:
Denis Baupin
adjoint au maire de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000000407062
(source JORF)
nomination
14 Octobre 2001
14/10/2001
De:
Denis Baupin
adjoint au maire de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
au titre de
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000000579953
(source JORF)
nomination
06 Juin 2001
06/06/2001
De:
Denis Baupin
cabinet
=
"
Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000574522
(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 1999
16/01/1999
De:
Denis Baupin
Objet:
au cabinet du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Conseillers
cabinet
=
"
Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
"
cabinet_ministeriel
grade
=
"
Conseiller
"
JORFTEXT000000734581
(source JORF)
nomination
01 Juillet 1997
01/07/1997